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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Article 348
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Texte intégral
348.Constructions accessoires
Aucune construction accessoire isolée du bâtiment principal n'est autorisée, à l'exception :
1°d’une construction visée à l’article 346;
2°d'un îlot de pompes et d'un kiosque localisé sur cet îlot;
3°d'un réservoir, en surface, de gaz propane, situé à une distance minimale de trois mètres de toute ligne de lot ou à six mètres de toute ligne d'un lot utilisé pour un usage appartenant à un groupe d'utilisation résidentielle. Un tel réservoir ne peut être situé dans une cour avant.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 348; 1998, R.V.Q. Z-4775, a. 3.
348.Constructions accessoires
Aucune construction accessoire isolée du bâtiment principal n'est autorisée, à l'exception :
1°d'une marquise ou d'un abri;
2°d'un îlot de pompes et d'un kiosque localisé sur cet îlot;
3°d'un réservoir, en surface, de gaz propane, situé à une distance minimale de trois mètres de toute ligne de lot ou à six mètres de toute ligne d'un lot utilisé pour un usage appartenant à un groupe d'utilisation résidentielle. Un tel réservoir ne peut être situé dans une cour avant.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 348.
348.Constructions accessoires
Aucune construction accessoire isolée du bâtiment principal n'est autorisée, à l'exception :
1°d'une marquise ou d'un abri;
2°d'un îlot de pompes et d'un kiosque localisé sur cet îlot;
3°d'un réservoir, en surface, de gaz propane, situé à une distance minimale de trois mètres de toute ligne de lot ou à six mètres de toute ligne d'un lot utilisé pour un usage appartenant à un groupe d'utilisation résidentielle. Un tel réservoir ne peut être situé dans une cour avant.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 348.
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